Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par la Société Anonyme (SA) PROTIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTIAL domicilié(e) Angers Technopole 1 rue Henri Becquerel, BP 21 49071 BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 928 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc 92340 BOURG-LA-REINE - France.
La marque PROTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROTIAL, Société Anonyme - Angers Technopole 1 rue Henri Becquerel, BP 21 49071 BEAUCOUZE - France - SIREN 349928259
BREMA-LOYER - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc 92340 BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Aide à la direction des affaires, estimations en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires en ce qui concerne la communication et la stratégie, consultations professionnelles d'affaires, gestion des affaires commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière de communication, d'identité visuelle des produits et emballages et de stratégie ;
Education, enseignement, formation professionnelle théorique ou pratique (ateliers de formation) ; informations en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; organisation de colloques, de conférences, de séminaires et de forums de discussions (éducation ou divertissement) par tous moyens, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) dans les domaines de l'agroalimentaire, de la nutrition, de la gastronomie et de l'art culinaire ;
Recherche et développement de nouveaux produits et technologies pour des tiers ; contrôle de qualité ; travaux d'ingénieurs ; recherches en chimie, biochimie, bactériologie, génie industriel ; recherches scientifiques et techniques dans le domaine agroalimentaire (de l'identification des concepts à l'industrialisation), de la nutrition, de la gastronomie, de l'art culinaire, de l'innovation des produits et procédés alimentaires ;
Services de restauration (alimentation) ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine, de gastronomie, d'art culinaire, de nutrition ; services d'informations et de conseils dans l'élaboration de recettes et de technologies de cuisson ou de restitution, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet.
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